Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY
DUMANGE Luc

Numéro de dépôt :
3010228
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2030

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY

Déposée le 25 février 2000 par DUMANGE Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est DUMANGE Luc domicilié(e) Le Clos de l'Epinay - 37210 - VOUVRAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

DUMANGE Luc a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MARCUS , CUVEE PAULINE


DUMANGE Luc - Le Clos de l'Epinay - 37210 - VOUVRAY - France


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431330 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2019 n°2727477 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-10-04

Confit de vin Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Clos de l'Epinay.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.