DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY
Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY
Déposée le 25 février 2000 par DUMANGE Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DE L'EPINAY arrivera à expiration en date du 25 février 2030.
DUMANGE Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431330 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2019 n°2727477 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-10-04